UFBJOP
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Le 14 octobre dernier, s’est tenue à l’UFBJOP une réunion sur l’action des Douanes en faveur des entreprises, qui a permis aux adhérents de rencontrer les représentants de cette administration et échanger sur les avancées réglementaires relatives à la garantie et au nouveau Code des Douanes de l’Union.
Accueillie par Madame Bernadette Pinet-Cuoq, Président délégué de l’UFBJOP, Mme Corinne Cléostrate, sous-directrice des droits indirects à la Direction générale de Douanes et droits indirects, entourée de ses collaborateurs, a ouvert la réunion afin de présenter les avancées concernant la réglementation des métaux précieux, menée avec la collaboration de l’UFBJOP depuis de nombreuses années : délégation de poinçon, simplification du livre de police, marquage au laser du poinçon de garantie…
M. Bruno Francerie, adjoint au chef du bureau de la politique de dédouanement a présenté le nouveau code des Douanes de l’Union en insistant sur les simplifications apportées aux entreprises, notamment par le statut très avantageux d’opérateur économique agréé.
Il a cédé la parole à M. Pierrick Lallemant, adjoint au chef du bureau des contributions indirectes et Monsieur Kevin Mills, rédacteur en charge de la garantie des métaux précieux, afin de rappeler les obligations des opérateurs en termes de poinçonnage des ouvrages et de tenue du livre de police. Mme Barbara Frammery, rédactrice au Pôle d’Action Economique de la direction régionale des douanes et droits indirects de Paris, a ensuite présenté le processus d’autorisation à recourir au marquage laser pour l’apposition des poinçons de garantie.
A la fin de la réunion, les adhérents ont pu échanger avec les intervenants sur ces sujets réglementaires cruciaux pour tous les professionnels du Métier.
Retrouvez les présentations des douanes :
– Sur le nouveau code de l’Union