Délégation de poinçons
La Réforme de la Garantie
REACH
Courrier du CETEHOR sur le projet de restriction de l'usage du plomb
Procédures spécifiques
Questions Douanières
Douanes
Synthèse de la réunion des Douanes
REACH
Lettre du CETEHOR : Restriction du plomb
Délégation de poinçons
La Garantie
Délégation de poinçons Droit spécifique
Réforme de la Garantie Suppression du Droit Spécifique à compter du 1er juillet 2004
Douanes
Présentation de la Direction régionale des Douanes de Paris
Confiés Procédures spécifiques
Compte-rendu de la réunion du Groupement des Pierres avec la Direction régionale des Douanes
Douanes
Charte des contrôles douaniers
Actions collectives
Livre blanc UFBJOP - Porter une ambition pour la filière
Ethique
Charte d'éthique de la Bijouterie-Joaillerie-Horlogerie
Douanes Normes et réglementation Traçabilité
Notification d'importation CITES
Formation Normes et réglementation
Diamond Book CIBJO - Livre du diamant
Formation Normes et réglementation
Pearl Book CIBJO - Livre des perles
Charte
Charte de la Bijouterie Joaillerie
Commercial Normes et réglementation
Gemstone Book CIBJO - Livre des pierres de couleur
Formation Normes et réglementation
Guide de référence pour les détaillants de la CIBJO (version française du Retailer's Guide)
Normes et réglementation Traçabilité
CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
Douanes Sécurité
Mise en oeuvre nationale de l'amendement "sûreté-sécurité " du code des douanes communautaire
