REACH
Courrier du CETEHOR sur le projet de restriction de l'usage du plomb
Procédures spécifiques
Questions Douanières
Douanes
Synthèse de la réunion des Douanes
REACH
Lettre du CETEHOR : Restriction du plomb
Délégation de poinçons
La Garantie
Délégation de poinçons Droit spécifique
Réforme de la Garantie Suppression du Droit Spécifique à compter du 1er juillet 2004
Douanes
Présentation de la Direction régionale des Douanes de Paris
Confiés Procédures spécifiques
Compte-rendu de la réunion du Groupement des Pierres avec la Direction régionale des Douanes
Douanes
Charte des contrôles douaniers
Actions collectives
Livre blanc UFBJOP - Porter une ambition pour la filière
Ethique
Charte d'éthique de la Bijouterie-Joaillerie-Horlogerie
Douanes Normes et réglementation Traçabilité
Notification d'importation CITES
Formation Normes et réglementation
Diamond Book CIBJO - Livre du diamant
Formation Normes et réglementation
Pearl Book CIBJO - Livre des perles
Charte
Charte de la Bijouterie Joaillerie
Commercial Normes et réglementation
Gemstone Book CIBJO - Livre des pierres de couleur
Formation Normes et réglementation
Guide de référence pour les détaillants de la CIBJO (version française du Retailer's Guide)
Normes et réglementation Traçabilité
CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
Douanes Sécurité
Mise en oeuvre nationale de l'amendement "sûreté-sécurité " du code des douanes communautaire
Normes et réglementation Traçabilité
Protection des espèces de faune et flore sauvages par le contrôle de leur commerce
